Statuts de l’association
«  Club AMISLOISIRS »

Modifie les précédents statuts


Article 1

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre :
« CLUB AMISLOISIRS »

Article 2

Cette association à pour but de proposer à ses adhérents des animations sportives, ou culturelles :
(Ex : spectacles, soirées festives, visites…)

Article 3

Le siège social est fixé à :
Amisloisirs c/o Mme Joëlle JEANNIN
22 Ave Alain Savary - 21000 DIJON.
Il pourra être transféré par simple décision du comité Directeur, la ratification par l’assemblée générale sera alors nécessaire.

Article 4

L’association se compose de membres adhérents.

Article 5

Admission
Pour faire partie de l’association, il faut être agrée par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admissions présentées.

Le Bureau a compétence pour apprécier l'admission d'un nouveau membre.

Article 6

Les Membres :
Sont adhérents ceux qui versent une cotisation annuelle fixée chaque année en Assemblée générale.

Article 7

Radiation
La qualité de membre se perd par :

  • La démission
  • Le décès
  • La radiation prononcée par le comité directeur pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

Article 8

Les ressources de l’association comprennent le montant des cotisations annuelles, des dons, subventions ou bénéfices réalisés lors de manifestation.


Article 9

Comité directeur

L’association est dirigée par un comité de 10 membres élus pour deux ans, renouvelable par moitié en Assemblée générale.
Les membres sont rééligibles.
Le comité directeur choisit, parmi ses membres, un bureau composé de :

  • un président
  • un vice–président
  • un secrétaire
  • un secrétaire adjoint, le cas échéant
  • un trésorier
  • un trésorier adjoint, le cas échéant.

En cas de vacance, le comité pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres.
Il est procédé à leur remplacement définitif lors de la prochaine Assemblée générale.

Article 10

Réunion du comité directeur

Le comité directeur se réunit au moins trois fois par an sur convocation du Président.
Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante.

Article 11

L’Assemblée générale ordinaire

L’Assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association.
Elle se réunit une fois par an.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire.
Le nombre de pouvoirs détenus par une seule personne ne pourra excéder 3.
Le président assisté des membres du comité préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association.
Le trésorier rend compte de sa gestion.

Article 12

L’Assemblée générale extraordinaire

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’article 11.

Article 13

Dissolution

La dissolution peut être prononcée en Assemblée générale extraordinaire par deux tiers des membres, représentant au minimum 50% + 1 voix des membres actifs.
En cas d'absence de quorum, une deuxième Assemblée générale extraordinaire devra être organisée suivant les formalités prévues par l'article 11.
La dissolution peut alors être prononcée par au moins 50% des membres présents.
En cas de dissolution prononcée, un liquidateur sera nommé par celle-ci. Tout l’actif, s’il y a lieu est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.


A Dijon, le 25 janvier 2014

La présidente
Nathalie BOYER

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