Statuts de l’association
« Club AMISLOISIRS »
Modifie les précédents statuts
Article 1
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts
une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret
du 16 août 1901, ayant pour titre :
« CLUB AMISLOISIRS »
Article 2
Cette association à pour but de proposer à ses adhérents
des animations sportives, ou culturelles :
(Ex : spectacles, soirées festives, visites…)
Article 3
Le siège social est fixé à :
Amisloisirs c/o Mme Joëlle JEANNIN
22 Ave Alain Savary - 21000 DIJON.
Il pourra être transféré par simple décision du comité Directeur, la ratification par l’assemblée générale sera alors nécessaire.
Article 4
L’association se compose de membres adhérents.
Article 5
Admission
Pour faire partie de l’association, il faut être agrée
par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur
les demandes d’admissions présentées.
Le Bureau a compétence pour apprécier l'admission d'un
nouveau membre.
Article 6
Les Membres :
Sont adhérents ceux qui versent une cotisation annuelle fixée
chaque année en Assemblée générale.
Article 7
Radiation
La qualité de membre se perd par :
- La démission
- Le décès
- La radiation prononcée par le comité directeur pour
non paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé
ayant été invité par lettre recommandée
à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.
Article 8
Les ressources de l’association comprennent le montant des cotisations
annuelles, des dons, subventions ou bénéfices réalisés
lors de manifestation.
Article 9
Comité directeur
L’association est dirigée par un comité de 10 membres
élus pour deux ans, renouvelable par moitié en Assemblée
générale.
Les membres sont rééligibles.
Le comité directeur choisit, parmi ses membres, un bureau composé
de :
- un président
- un vice–président
- un secrétaire
- un secrétaire adjoint, le cas échéant
- un trésorier
- un trésorier adjoint, le cas échéant.
En cas de vacance, le comité pourvoit provisoirement au remplacement
de ses membres.
Il est procédé à leur remplacement définitif
lors de la prochaine Assemblée générale.
Article 10
Réunion du comité directeur
Le comité directeur se réunit au moins trois fois par an
sur convocation du Président.
Les décisions sont prises à la majorité des voix.
En cas de partage, la voix du Président est prépondérante.
Article 11
L’Assemblée générale ordinaire
L’Assemblée générale ordinaire comprend tous
les membres de l’association.
Elle se réunit une fois par an.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association
sont convoqués par les soins du secrétaire.
Le nombre de pouvoirs détenus par une seule personne ne pourra
excéder 3.
Le président assisté des membres du comité préside
l’assemblée et expose la situation morale de l’association.
Le trésorier rend compte de sa gestion.
Article 12
L’Assemblée générale extraordinaire
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres
inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale
extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’article
11.
Article 13
Dissolution
La dissolution peut être prononcée en Assemblée générale
extraordinaire par deux tiers des membres, représentant au minimum
50% + 1 voix des membres actifs.
En cas d'absence de quorum, une deuxième Assemblée générale
extraordinaire devra être organisée suivant les formalités
prévues par l'article 11.
La dissolution peut alors être
prononcée par au moins 50% des membres présents.
En cas de dissolution prononcée, un liquidateur sera nommé
par celle-ci. Tout l’actif, s’il y a lieu est dévolu
conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet
1901 et au décret du 16 août 1901.
A Dijon, le 25 janvier 2014
La présidente
Nathalie BOYER |